Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAI PET
M. ERIC DUTOCQ Mlle ERNELLE BERLIET
Numéro de dépôt :
4083327
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MAI PET
Déposée par voie électronique le 10 avril 2014 par monsieur ERIC DUTOCQ et mademoiselle ERNELLE BERLIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAI PET »
Les déposants sont monsieur ERIC DUTOCQ domicilié(e) 10 RUE CHARLES FOROT - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France et mademoiselle ERNELLE BERLIET domicilié(e) 10 IMPASSE DE LA LOGE - 69004 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC DUTOCQ domicilié(e) 10 RUE CHARLES FOROT - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC DUTOCQ a également déposé les autres marques suivantes : AK ANANTA KAMA
M. ERIC DUTOCQ - 10 RUE CHARLES FOROT - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France
Mlle ERNELLE BERLIET - 10 IMPASSE DE LA LOGE - 69004 - LYON - France
M. ERIC DUTOCQ - 10 RUE CHARLES FOROT - 07300 - TOURNON SUR RHONE - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674629 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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